LATRONCHE MADRANGEAS, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3060453
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
Présentation de la marque FONTAINE DE SAVOIE
Déposée le 25 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FONTAINE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATRONCHE MADRANGEAS domicilié(e) 15, rue Sismondi Zone industrielle de Magre - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 500 608 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque FONTAINE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATRONCHE MADRANGEAS, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 15, rue Sismondi Zone industrielle de Magre - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 765500608
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451268 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579091 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du type Gallus) et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; fruits conservés et cuits (à l'exception des poires et des pommes), pommes et poires conservées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée Pommes et Poires de Savoie, gelées, confitures, compotes (à l'exception de celles à base de poires et de pommes), gelées, confitures, compotes de pommes et de poires bénéficiant de l'appellation géographique Pommes et Poires de Savoie ; ufs ; lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant des indications géographiques Emmental de Savoie, Tomme de Savoie et fromages bénéficiant de l'appellation d'origine Reblochon de Savoie huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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